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Propriété du site

Le présent site est la propriété de l'Association Résidence THARREAU (SIREN n°301 240 792), dont le siège est:

Association Résidence THARREAU
6 rue du Lieutenant-Colonel de Malleray
49300 CHOLET
Téléphone : 02 41 62 40 74
Télécopie : 02 41 65 27 98
Courriel : secretariat@residence-tharreau.fr

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Jean DAVY en sa qualité de Directeur.

Hébergement

L'hébergement du présent site est assuré par la société Creasit, 86 rue de la Ville en Pierre, 44000 NANTES.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de l'Association Résidence THARREAU. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de l'Association Résidence THARREAU dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de l'Association Résidence THARREAU est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

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